Mentions légales
Informations légales relatives au site G-NI – Guide Numérique Intelligent du CHU d’Angers.
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
Centre Hospitalier Universitaire (CHU) d’Angers
4 rue Larrey
49933 Angers Cedex 9 – France
Téléphone : 02 41 35 36 37
Site web :
www.chu-angers.fr
Directeur de la publication :
Saber Aloui, Directeur des Services Numériques
Chef de projet G-NI :
Antony Escudie
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
OVHcloud
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
Site web :
www.ovhcloud.com
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site, incluant de manière non limitative les textes, images, vidéos, logos, éléments graphiques, icônes, documents et code source, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, ces contenus sont la propriété exclusive du CHU d’Angers.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de tout ou partie du site, quel qu’en soit le procédé ou le support, est interdite sans autorisation préalable écrite du CHU d’Angers.
4. Données personnelles
Le site peut être amené à traiter des données personnelles dans le cadre de son fonctionnement, de l’analyse de fréquentation ou de l’utilisation de certains services proposés.
Finalités du traitement
Les données éventuellement collectées sont utilisées pour :
- assurer le bon fonctionnement du site ;
- améliorer l’expérience utilisateur ;
- mesurer l’audience et produire des statistiques de fréquentation ;
- répondre aux demandes adressées via les éventuels formulaires ou dispositifs de contact.
Base légale
Les traitements sont fondés, selon les cas, sur l’intérêt légitime du CHU d’Angers ou sur le consentement de l’utilisateur lorsque celui-ci est requis.
Droits des utilisateurs
Conformément à la réglementation applicable, notamment au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez des droits suivants :
- droit d’accès ;
- droit de rectification ;
- droit d’effacement ;
- droit d’opposition ;
- droit à la limitation du traitement.
Exercice des droits
Pour toute question relative à vos données personnelles ou pour exercer vos droits, vous pouvez contacter le délégué à la protection des données du CHU d’Angers à l’adresse suivante :
5. Cookies et mesure d’audience
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6. Responsabilité
Le CHU d’Angers s’efforce d’assurer au mieux l’exactitude, la mise à jour et la disponibilité des informations diffusées sur ce site.
Toutefois, il ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions, interruptions, dysfonctionnements techniques ou de tout dommage direct ou indirect résultant de l’accès au site ou de son utilisation.
7. Liens hypertextes
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Le CHU d’Angers ne peut être tenu responsable du contenu, des politiques de confidentialité ou des pratiques de ces sites tiers.
8. Sécurité
Le CHU d’Angers met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles adaptées afin de garantir la sécurité du site et, le cas échéant, la protection des données traitées.
9. Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français.
En cas de litige, et sous réserve des dispositions légales applicables, les juridictions françaises seront seules compétentes.
10. Contact
Pour toute question relative au site ou à son contenu :
Direction des Services Numériques (DSN)
CHU d’Angers : 02 41 35 49 49 - services-numériques@chu-angers.fr